SYSTÈME COMPTABLE TUNISIEN
1-La norme comptable générale :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_01.pdf
2- Les capitaux propres :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_02.pdf
3- Les revenus :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_03.pdf
4- Les stocks :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_04.pdf
5- Les immobilisations corporelles :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_05.pdf
6- Les immobilisations incorporelles :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_06.pdf
7- Les placements :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_07.pdf
8- Le résultat net de l’exercice et éléments extraordinaires :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_08.pdf
9- Les contrats de construction :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_09.pdf
10- Les charges reportées :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_10.pdf
11- les modifications comptables :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_11.pdf
12- Les subventions publiques :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_12.pdf
13- Les charges d’emprunt :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_13.pdf
14- Les éventualités et événements postérieurs à la date de clôture :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_14.pdf
15- Les opérations en monnaies étrangères :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_15.pdf
16- La présentation des états financiers des OPCVM :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_16.pdf
17- Portefeuille titres et autres opérations effectuées par les OPCVM :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_17.pdf
18- Contrôle interne et organisation comptable dans les OPCVM :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_18.pdf
19- Les états financiers intermédiaires :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_19.pdf
20- Les dépenses de recherche et de développement :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_20.pdf
21- Présentation des états financiers des établissements bancaires :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_21.pdf
22- Le contrôle interne et l’organisation comptable dans les établissements bancaires :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_22.pdf
23- Les opérations en devises dans les établissements bancaires :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_23.pdf
24- Les engagements et revenus y afférents dans les établissements bancaires :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_24.pdf
25- Le portefeuille-titres dans les établissements bancaires :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_25.pdf
26- La présentation des états financiers des entreprises d’assurance et / ou de réassurance :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_26.pdf
27- Le contrôle interne et l’organisation comptable dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_27.pdf
28- Les revenus dans les entreprises d’assurances et / ou de réassurance :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_28.pdf
29- Les provisions technique dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_29.pdf
30- Les charges techniques dans les entreprises d’assurances et / ou de réassurance :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_30.pdf
31- Les placements dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_31.pdf
32- La présentation des états financiers des associations autorisées à accorder des micro-crédits:
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_32.pdf
33- Le contrôle interne et l’organisation comptable dans les associations autorisées à accorder des micro-crésits :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_33.pdf
34- Les micro-crédits et revenus y afférents dans les associations autorisées à accorder des micro-crédits :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_34.pdf
35- États financiers consolidés :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_35.pdf
36- Participation dans les entreprises associées :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_36.pdf
37- Participations dans les coentreprises :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_37.pdf
38- Regroupements d’entreprises :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_38.pdf
39- Informations sur les parties liées :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_39.pdf
40- Structures sportives privées :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_40.pdf
41- Contrats de location :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_41.pdf
42- Comptabilité simplifiée :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NC_42.pdf
43- La présentation des états financiers des entreprises d’assurance Takaful et ou rétakaful :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NCT43.pdf
44- Le contrôle interne et l’organisation comptable dans les entreprises d’assurance takaful et ou de rétakaful :
https://cncc.tn/wp-content/uploads/2022/08/NCT44.pdf
45- NC relative aux associations aux parties politiques et aux autres organisations sans but lucratif :
LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES
Cadre conceptuel de l’information financière
IFRS 1 – Première application des Normes internationales d’information financière
IFRS 2 – Paiement fondé sur des actions
IFRS 3 – Regroupements d’entreprises
IFRS 5 – Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
IFRS 6 – Prospection et évaluation de ressources minérales
IFRS 7 – Instruments financiers – Informations à fournir
IFRS 8 – Secteurs opérationnels
IFRS 9 – Instruments financiers
IFRS 10 – États financiers consolidés
IFRS 12 – Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités
IFRS 13 -Évaluation de la juste valeur
IFRS 14 – Comptes de report réglementaires
IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
IFRS 16 – Contrats de location
IAS 1-Présentation des états financiers
IAS 7 – Tableau des flux de trésorerie
IAS 8 – Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs
IAS 10 – Événements postérieurs à la date de clôture
IAS 11 – Contrats de construction
IAS 12 – Impôts sur le résultat
IAS 16 – Immobilisations corporelles
IAS 18 – Produits des activités ordinaires
IAS 19 – Avantages du personnel
IAS 20 – Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique
IAS 21 – Effets des variations des cours des monnaies étrangères
IAS 24 – Information relative aux parties liées
IAS 26 -Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite
IAS 27 – États financiers individuels
IAS 28 – Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
IAS 32 – Instruments financiers-Présentation
IAS 34 – Information financière intermédiaire
IAS 36 – Dépréciation d’actifs
IAS 37 – Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels
IAS 38 – Immobilisations incorporelles
IAS 39 – Instruments financiers – Comptbilisation et évaluation
NORME INTERNATIONAL D'AUDIT:
Le Conseil de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie a décidé, en vertu de la résolution n°85/10 du 05/05/2010, d’adopter les normes internationales d’audit (ISA) telles qu’approuvées par l’IASB à la date du 15 décembre 2008 et traduites, dans la langue française, par l’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) (Version du mois de novembre 2009). | |||||
Ces normes sont entrées en vigueur, en Tunisie, pour les audits des états financiers relatifs aux exercices comptables clôturés à partir du 31 décembre 2010. | |||||